Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCES SPECIALES COS
M. LUC PERCHET, 1

Numéro de dépôt :
4095559
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2024
FORCES SPECIALES COS de LUC PERCHET

Présentation de la marque FORCES SPECIALES COS

Déposée par voie électronique le 4 juin 2014 par monsieur LUC PERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORCES SPECIALES COS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur LUC PERCHET domicilié(e) 1 ALLÉE DES PRES - 95210 - SAINT-GRATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUC PERCHET, 1 domicilié(e) 1 ALLÉE DES PRES - 95210 - SAINT-GRATIEN - France.

La marque FORCES SPECIALES COS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCES SPECIALES COS est expirée depuis le 4 juin 2024.

LUC PERCHET a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE PATRIOT SUPPORT OUR TROOPS , SICUT AQUILA Beyond the possible A , RONIN FORTITUDE / SECURITY , SOTGH


M. LUC PERCHET, 1 - 1 ALLÉE DES PRES - 95210 - SAINT-GRATIEN - France


M. LUC PERCHET, 1 - 1 ALLÉE DES PRES - 95210 - SAINT-GRATIEN - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).